DE LA FORME DES ADJUDICATIONS,
Formalités qui s’y obſervent, & du Stile dans lequel
elles ſont conçûës.
Formalités qui s’y obſervent, & du Stile dans lequel
elles ſont conçûës.
LE Devis étant reglé, &
partie des fonds aſſignée, l’Intendant
de la Province fait publier & afficher dans toutes les Places
de ſon Département, & même dans les Provinces voiſines, qu’à tel
jour nommé, il ſera procedé en ſon Hôtel & par devant lui, à l’ad-
judication des ouvrages à faire pour la conſtruction de la nouvelle
Place, où ſeront admis tous ceux qui voudront ſe charger de cette
entrepriſe, & faire la condition du Roi la meilleure, en donnant
bonne & ſuffiſante caution.
de la Province fait publier & afficher dans toutes les Places
de ſon Département, & même dans les Provinces voiſines, qu’à tel
jour nommé, il ſera procedé en ſon Hôtel & par devant lui, à l’ad-
judication des ouvrages à faire pour la conſtruction de la nouvelle
Place, où ſeront admis tous ceux qui voudront ſe charger de cette
entrepriſe, & faire la condition du Roi la meilleure, en donnant
bonne & ſuffiſante caution.
Le jour arrivé, l’Intendant, accompagné du Directeur des Forti-
fications, & autres aſſemblés à ce ſujet, fait lire à haute voix le De-
vis tout entier, afin que les prétendans à ladite entrepriſe puiſſent
être informés de la nature des ouvrages qu’on veut conſtruire, &
des conditions auſquelles ils doivent s’aſſujettir; apres quoi com-
mencent les differentes miſes des Entrepreneurs, eſpece d’ouvrage
par eſpece d’ouvrage, qu’on inſcrit à meſure qu’elles ſe font. Puis
quand il ne ſe trouve plus perſonne qui mette au rabais, on allume
trois feux de bougie conſecutifs, pendant la durée deſquels un nou-
vel Entrepreneur peut encore être reçu à faire un nouveau rabais;
& enfin aprés l’extinction deſdits feux, l’entrepriſe eſt adjugée à
celui qui a fait la condition du Roy la meilleure, & on en dreſſe
procès verbal à peu près dans les termes ſuivans.
fications, & autres aſſemblés à ce ſujet, fait lire à haute voix le De-
vis tout entier, afin que les prétendans à ladite entrepriſe puiſſent
être informés de la nature des ouvrages qu’on veut conſtruire, &
des conditions auſquelles ils doivent s’aſſujettir; apres quoi com-
mencent les differentes miſes des Entrepreneurs, eſpece d’ouvrage
par eſpece d’ouvrage, qu’on inſcrit à meſure qu’elles ſe font. Puis
quand il ne ſe trouve plus perſonne qui mette au rabais, on allume
trois feux de bougie conſecutifs, pendant la durée deſquels un nou-
vel Entrepreneur peut encore être reçu à faire un nouveau rabais;
& enfin aprés l’extinction deſdits feux, l’entrepriſe eſt adjugée à
celui qui a fait la condition du Roy la meilleure, & on en dreſſe
procès verbal à peu près dans les termes ſuivans.
Ce jourd’hui .
..
mois, an, &
jour .
..
Nous .
..
. noms &
qualités
de l’Intendant de la Province, étant en notre Hôtel à . .. nom de
la Ville, après pluſieurs affiches & publications faites tant dans la-
dite Ville, que dans les autress Places de la Province, portant que
ledit jour il ſeroit par nous procedé à l’adjucation & au rabais des
ouvrages que le Roy a ordonné être faits pour la conſtruction d’une
Place neuve à. .. . nom du lieu qu’on doit fortifier, ſuivant le deſ-
ſein de M. .. .. y avons procedé en preſence & de l’avis de M. . .. .
Ingenieur-Directeur des Fortifications deſdites Places, aux clauſes
& conditions dont la teneur s’enſuit.
de l’Intendant de la Province, étant en notre Hôtel à . .. nom de
la Ville, après pluſieurs affiches & publications faites tant dans la-
dite Ville, que dans les autress Places de la Province, portant que
ledit jour il ſeroit par nous procedé à l’adjucation & au rabais des
ouvrages que le Roy a ordonné être faits pour la conſtruction d’une
Place neuve à. .. . nom du lieu qu’on doit fortifier, ſuivant le deſ-
ſein de M. .. .. y avons procedé en preſence & de l’avis de M. . .. .
Ingenieur-Directeur des Fortifications deſdites Places, aux clauſes
& conditions dont la teneur s’enſuit.