64947LVI. VI. DE LA MANIERE DE FAIRE LES DEVIS
Devis des ouvrages, &
c.
On copie ici le Devis tout entier dans la
forme qui a été preſcrite, & après quoi on continuë le procès verbal de
la maniere ſuivante.
forme qui a été preſcrite, & après quoi on continuë le procès verbal de
la maniere ſuivante.
Les Entrepreneurs, acceptant les conditions du preſent Devis,
ſe fourniront de tous les materiaux, peines d’ouvriers, voitures,
échaffaudages, ponts, planches, outils, engins, cordages, & gene-
ralement de toutes les choſes néceſſaires à l’execution de leur en-
trepriſe, ſeront auſſi à leurs frais tous les épuiſemens d’eaux; & ſe-
ront obligés, un an après la conſtruction de la Place, de refaire tous
les joints de la maçonnerie avec bon mortier de chaux & ſable, ſans
qu’ils puiſſent prétendre autre choſe de la part de Sa Majeſté, que
les prix portés par l’adjudication qui leur en ſera faite, obſervans
qu’aucune terre ne ſoit toiſée deux fois, quoique parties ſoient ſu-
jettes à un ſecond tranſport, à l’éxception toutefois de celles qui
ſeront paſſées à la claye, & des terres douces qui ſeront miſes à part
pour former les parapets, dont on tiendra compte pour le ſecond
tranſport; on obſervera encore qu’aucun remblais ne ſoit toiſé, ni
aucun vuide dans le cube de la maçonnerie. Seront au ſurplus leſ-
dits ouvrages executés avec toute la diligence poſſible, ſujets aux
verifications & receptions ſuivant la maniere accoutumée, & ga-
rantis un an après qu’ils auront été reçûs par les Ingenieurs qui en
ſeront chargés.
ſe fourniront de tous les materiaux, peines d’ouvriers, voitures,
échaffaudages, ponts, planches, outils, engins, cordages, & gene-
ralement de toutes les choſes néceſſaires à l’execution de leur en-
trepriſe, ſeront auſſi à leurs frais tous les épuiſemens d’eaux; & ſe-
ront obligés, un an après la conſtruction de la Place, de refaire tous
les joints de la maçonnerie avec bon mortier de chaux & ſable, ſans
qu’ils puiſſent prétendre autre choſe de la part de Sa Majeſté, que
les prix portés par l’adjudication qui leur en ſera faite, obſervans
qu’aucune terre ne ſoit toiſée deux fois, quoique parties ſoient ſu-
jettes à un ſecond tranſport, à l’éxception toutefois de celles qui
ſeront paſſées à la claye, & des terres douces qui ſeront miſes à part
pour former les parapets, dont on tiendra compte pour le ſecond
tranſport; on obſervera encore qu’aucun remblais ne ſoit toiſé, ni
aucun vuide dans le cube de la maçonnerie. Seront au ſurplus leſ-
dits ouvrages executés avec toute la diligence poſſible, ſujets aux
verifications & receptions ſuivant la maniere accoutumée, & ga-
rantis un an après qu’ils auront été reçûs par les Ingenieurs qui en
ſeront chargés.
Au moyen deſdits prix, les Entrepreneurs ſeront exemts de guet
& garde, de toute corvée & logement des gens de guerre, & il
leur ſera permis de faire couper tous les gazons dont ils auront be-
ſoin, dans les prairies ou vieilles pâtures les plus à portée, qui leur
ſeront marquées par notre Subdelegué, ou par les Magiſtrats des
lieux, & l’Ingenieur en chef de la Place, ſans que leſdits Entrepre-
neurs ſoient obligés d’en rien payer aux Proprietaires des terres. Si la
Place eſt bien frontiere, & qu’on ſoit en tems de guerre, on pourra ajoûter
qu’il ſera donné à l’Entrepreneur les eſcortes néceſſaires pour la conſer-
vation de ſes beſtiaux, ſoit chevaux ou bœufs employés à voiturer les
materiaux pour la conſtruction des ouvrages. Que ſi leſdits chevaux ou
bœufs viennent à être pris avec les eſcortes par quelque parti ennemi,
ſoit de troupes regléés ou autres, en voiturant les materiaux, l’Entre-
preneur en ſera indemniſé ſuivant leur juſte valeur. Qu’au cas que ledit
Entrepreneur, ou ſes Commis, ſoient pris priſonniers par les ennemis en
faiſant le Service du Roy, leur rançon ſera payée par Sa Majeſté.
& garde, de toute corvée & logement des gens de guerre, & il
leur ſera permis de faire couper tous les gazons dont ils auront be-
ſoin, dans les prairies ou vieilles pâtures les plus à portée, qui leur
ſeront marquées par notre Subdelegué, ou par les Magiſtrats des
lieux, & l’Ingenieur en chef de la Place, ſans que leſdits Entrepre-
neurs ſoient obligés d’en rien payer aux Proprietaires des terres. Si la
Place eſt bien frontiere, & qu’on ſoit en tems de guerre, on pourra ajoûter
qu’il ſera donné à l’Entrepreneur les eſcortes néceſſaires pour la conſer-
vation de ſes beſtiaux, ſoit chevaux ou bœufs employés à voiturer les
materiaux pour la conſtruction des ouvrages. Que ſi leſdits chevaux ou
bœufs viennent à être pris avec les eſcortes par quelque parti ennemi,
ſoit de troupes regléés ou autres, en voiturant les materiaux, l’Entre-
preneur en ſera indemniſé ſuivant leur juſte valeur. Qu’au cas que ledit
Entrepreneur, ou ſes Commis, ſoient pris priſonniers par les ennemis en
faiſant le Service du Roy, leur rançon ſera payée par Sa Majeſté.